Dans cette matinale animée par le cabinet Barthélémy, comprenez comment durée du travail et charge de travail entraînet des enjeux en matière de santé et de sécurité au travail.

La limitation de la durée du travail et l’exigence du temps de repos du salarié ont pour fondement principal le souci de protection de la santé et de la sécurité. La Cour de cassation est très attentive à cela. La loi travail du 8 août 2016 a procédé à une réécriture du Code du travail sur la partie durée du travail. Prendre en compte ces impératifs est indispensable dans la gestion du temps de travail sur les aspects quantitatifs (volume) et qualitatifs (organisation).

Programme :

1. Durées maximales et les repos-congés

- Durées maximales (quotidienne, hebdomadaire) - Pauses
- Repos quotidien et repos hebdomadaire - Astreintes
- Forfaits jours et limitations du temps de travail
- La prise effective des congés payés

2. Le droit à la déconnexion

- Nouvelles obligations de l’employeur (loi travail du 8 août 2016)
- Mise en oeuvre

3. Problématique des heures supplémentaires

- Recours aux heures supplémentaires
- Prise en compte de la protection de la santé et de la sécurité au travail

4. Organisation et aménagement de la durée du travail

- Encadrement du travail de nuit
- Le travail par équipes
- La protection : des jeunes salariés, de la femme et maternité

5. La prise en compte du stress au travail